UFOLEP 89

Tout sur l'APAC

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Assurance

A savoir

	Nouvelles dispositions APAC pour la saison 2012/2013
	Nouvelles dispositions APAC pour la saison 2012/2013

Pièces pour la constitution du dossier pour manifestation "Activités Cyclistes" 2012/2013

	Questions/Réponses sur l'assurance moto
	Questions/Réponses sur l'assurance moto
	Bordereau A.C.T
	Bordereau A.C.T
	Cerfa 13991 pour autorisation
	Cerfa 13991 pour autorisation
	Cerfa 13447 pour déclaration
	Cerfa 13447 pour déclaration
	Courrier du Président de l'Ufolep
	Courrier du Président de l'Ufolep
	Principes de souscription d'un contrat A.C.T
	Principes de souscription d'un contrat A.C.T
	Tarifs A.C.T. au 12 septembre 2012
	Tarifs A.C.T. au 12 septembre 2012

	Dossier d'autorisation préfectorale AutorisationPrefecCompet.doc
	Dossier d'autorisation préfectorale AutorisationPrefecCompet.doc
	Dossier de déclaration préfectorale DeclarationPrefecRando.doc
	Dossier de déclaration préfectorale DeclarationPrefecRando.doc

Renseignements complémentaires

Pour tout renseignement complémentaire concernant les garanties et/ou les tarifications :

Service accueil APAC
21 rue Saint-Fargeau - CS 72021
75989 PARIS Cedex 20

Du lundi au vendredi de 8 h 30 à 12 h 30 et de 13 h 45 à 18 h 00

Tel.0 800 200 375
Fax.01 43 58 98 03

http://www.apac-assurances.org - accueil-apac@laligue.org

Page rédigée par Fatima BOUGHRARA
Dernière mise à jour le 26 Novembre 2013

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