UFOLEP 89

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Assurance

A savoir

Nouvelles dispositions APAC pour la saison 2012/2013
Nouvelles dispositions APAC pour la saison 2012/2013

Pièces pour la constitution du dossier pour manifestation "Activités Cyclistes" 2012/2013

Questions/Réponses sur l'assurance moto
Questions/Réponses sur l'assurance moto
Bordereau A.C.T
Bordereau A.C.T
Cerfa 13991 pour autorisation
Cerfa 13991 pour autorisation
Cerfa 13447 pour déclaration
Cerfa 13447 pour déclaration
Courrier du Président de l'Ufolep
Courrier du Président de l'Ufolep
Principes de souscription d'un contrat A.C.T
Principes de souscription d'un contrat A.C.T
Tarifs A.C.T. au 12 septembre 2012
Tarifs A.C.T. au 12 septembre 2012
Dossier d'autorisation préfectorale
AutorisationPrefecCompet.doc
Dossier d'autorisation préfectorale
AutorisationPrefecCompet.doc
Dossier de déclaration préfectorale
DeclarationPrefecRando.doc
Dossier de déclaration préfectorale
DeclarationPrefecRando.doc

Renseignements complémentaires

Pour tout renseignement complémentaire concernant les garanties et/ou les tarifications :

Service accueil APAC
21 rue Saint-Fargeau - CS 72021
75989 PARIS Cedex 20

Du lundi au vendredi de 8 h 30 à 12 h 30 et de 13 h 45 à 18 h 00

Tel.0 800 200 375
Fax.01 43 58 98 03

http://www.apac-assurances.org - accueil-apac@laligue.org
Page rédigée par Fatima BOUGHRARA
Dernière mise à jour le 26 Novembre 2013

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